Gérard Sédille
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Sédille (Gérard)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants du commerce et des industries utilisatrices
k) Au titre des industries utilisant le riz
Groupe:
Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)
JORFTEXT000000760624
(source JORF)
nomination
27 Juin 1999
27/06/1999
De:
Sédille (Gérard)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants du commerce, et des industries utilisatrices
k) Au titre des industries utilisant le riz
Groupe:
Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)
JORFTEXT000000561253
(source JORF)
nomination
09 Juillet 1996
09/07/1996
De:
Sédille (Gérard)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
k) Au titre des industries utilisant le riz
Groupe:
Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)
JORFTEXT000000728103
(source JORF)
nomination
01 Juillet 1993
01/07/1993
De:
Sedille (Gérard)
expireront
que celui des autres membres du conseil central, soit le
30 juin 1993
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
représentants du commerce et des industries utilisatrices
Les mandats de
Groupe:
Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)
JORFTEXT000000543772
(source JORF)
nomination
21 Janvier 1993
21/01/1993
De:
Sedille (Gérard)
au titre des industries utilisant le riz
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
représentants du commerce et des industries utilisatrices
Groupe:
Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)
JORFTEXT000000543772
(source JORF)
nomination
21 Janvier 1993
21/01/1993
